Paf au taff… La baffe ?

Un employé municipal de la ville de Baltimore, aux États-Unis, a été licencié après avoir visionné 39 heures de vidéos pornographiques sur son lieu de travail. Que dit la loi française à ce sujet et regarder des films X au bureau est-il vraiment risqué ?

Attention ! Si un salarié s’est livré à ce genre d’activités, la faute grave peut être retenue. Celle-ci n’est pas liée au visionnage de vidéos pornographiques à proprement parler, mais au fait que pendant qu’il regarde ces vidéos, le salarié n’effectue pas les tâches qui lui sont assignées. Il en résulte ainsi abus du salarié. Si l’employeur sera probablement plus tolérant s’il s’agit de vidéos humoristiques, considérées comme plus morales, devant la justice, la sanction ne sera pas aggravée en raison d’un caractère pornographique.

Le plus compliqué pour l’employeur reste encore à prouver que le salarié incriminé s’est connecté à des sites pornographiques avec le matériel de l’entreprise et sur ses heures de travail. Pour cela, il peut contacter le fournisseur d’accès à Internet et vérifier s’il y a eu surconsommation de bande passante provenant du poste dudit salarié. Si ce dernier regarde ces vidéos sur le poste professionnel mis à sa disposition et non pas via son ordinateur portable personnel, l’employeur pourra examiner le contenu de l’appareil et vérifier qu’il n’a pas téléchargé ce type de contenu. Bien évidemment, parfois, le chef d’entreprise n’arrivera pas à prouver ces visionnages intempestifs de la part de son salarié.

Quelques jours après avoir été licenciée pour avoir regardé des films pornographiques sur son lieu de travail, une assistante administrative a vu le contenu du disque dur de son ordinateur professionnel complètement effacé. En dépit de connections très importantes à des sites X, l’employeur s’est ainsi retrouvé dans l’impossibilité de prouver la faute grave reprochée à celle-ci, et ce, malgré une expertise décidée par les juges pour tenter de retrouver les traces de ces connexions. Elle a donc contesté son licenciement devant la justice et a obtenu 140 000 euros d’indemnités.

Pour être certain d’avoir les preuves nécessaires, un employeur peut se prémunir contre ce genre de comportement. Il peut par exemple installer un logiciel de contrôle sur les ordinateurs de son personnel, afin de vérifier l’activité des salariés sur la toile. Mais, au préalable, il doit en faire la demande à la Cnil [Commission nationale de l’informatique et des libertés] et en informer ses salariés. L’employeur peut également adopter, dans son règlement intérieur ou dans une charte informatique, des règles liées à l’utilisation d’Internet et à ses limites au sein de l’entreprise.

 Un salarié qui se fait licencier pour faute grave, après avoir visionné des vidéos pornographiques sur son lieu de travail, aura la possibilité de contester cette décision aux Prud’hommes. Pour se défendre, il pourra affirmer que cette activité n’a pas occasionné de gêne au niveau de l’organisation de son travail ou encore de préjudice pour son employeur. Mais cet argument pourra difficilement être retenu par un juge. Pour rendre son jugement et apprécier la gravité de la date reprochée, ce dernier prendra en compte l’impact de cette activité sur le travail du salarié, le parcours de ce dernier ou encore son ancienneté.

Dans certains cas, il peut donc faire preuve de tolérance. L’exemple d’un salarié licencié après avoir diffusé des images pornographiques sur l’intranet de l’entreprise en est la preuve. Ce dernier a expliqué avoir commis une erreur de manipulation et obtenu gain de cause. Il avait 42 ans d’ancienneté et n’avait jamais commis la moindre faute professionnelle.